Mallette de la laïcité

Gérer les situations urgentes, répondre et soutenir 6
Comment identifier ce qui relève d’une atteinte au principe de laïcité ? 7
Comment estimer le degré de gravité d’une atteinte au principe de laïcité ? 7
Comment signaler une atteinte à la laïcité ? 8
Utiliser l’application « Faits établissements » 8
Utiliser le formulaire en ligne « atteinte à la laïcité » 9
Quelles sont les procédures possibles en cas 10
d’atteinte à la laïcité ? 10
TROUVER DES réponses 12
Pour un fait mineur 12
Pour un fait majeur 15
Travailler le principe de laïcité en amont, prévenir, former et se former 16
i - PORT DE SIGNES OU TENUES MANIFESTANT OSTENSIBLEMENT UNE APPARTENANCE RELIGIEUSE 17
Où et à qui s’applique la loi ? 17
La loi ne s’applique pas dans certaines circonstances 18
Quand et quels signes religieux doivent être proscrits ? 20
Comment réagir en cas de port ostensible 21
d’un signe religieux ? 21
ii - Laïcité et contenus d’enseignement 22
Réagir aux contestations d’un enseignement 23
iii - Scolarité et pratiques religieuses 24
Pour les élèves 24
Pour les Personnels 25
Pour les parents accompagnant une sortie. 25
IV - Absences pour motifs religieux 26
Pour les élèves 26
Pour les personnels 27
V - QUELQUES PISTES POUR TRAVAILLER AVEC LES élèves 28

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