Rapport social unique 2023-2024

161 • Formation au risque incendie et au maniement des appareils d’extinction (durée 3 heures ; 226 participants) ; • Formation des personnels d’encadrement à la santé, sécurité et aux conditions de travail des directeurs d’école, chefs d’établissement et IEN du premier degré (durée 1 jour) ; • Formation des nouveaux gestionnaires à la gestion matérielle, à la santé, sécurité et conditions de travail (durée 1 jour ; 19 participants). Les personnels d’encadrement et les assistants de prévention sont également formés à la sûreté et accompagnés pour la réalisation de leur PPMS par les conseillers de prévention. Les instances de prévention Au cours de l’année 2023 – 2024, les différentes instances des CSA se sont réunies 15 fois : – 2 réunions de la F3SCT du CSA-SA, – 3 réunions de la F3SCT du CSA-A, – 10 réunions de la F3SCT des CSA-SD, dont 2 fois dans les Ardennes, 3 fois dans l’Aube, 3 fois dans la Marne et 2 fois dans la Haute-Marne (dont une instance en deux temps). Les accidents de service et maladies professionnelles Les accidents de service et de trajet Les données du bilan sont extraites de la base de données ANAGRAM, qui couvre les agents titulaires (les agents stagiaires étant assimilés aux agents titulaires), ainsi que les agents non titulaires recrutés sur un contrat à durée déterminée d'une durée égale ou supérieure à 12 mois à temps complet, ou recrutés sur un contrat à durée indéterminée à temps complet. Au cours de l'année scolaire 2023-2024, 216 accidents de service déclarés ont été reconnus. Ce nombre était de 323 en 2022-2023, de 315 en 2021-2022 et de 314 pour l'année scolaire 2020- 2021. 171 accidents sont des accidents de service, 44 des accidents de trajet et 1 accident de mission. Il n’y a pas de déclaration de maladie professionnelle. Cf. Tableau 1 en annexe - Accidents de service et de trajet Cf. Tableau 2 en annexe - : Accidents de service et de trajet par corps La moitié des accidents (108) ont entraîné un arrêt de travail. Parmi les victimes, on compte 88 femmes totalisant 3 238 jours d'arrêt et 20 hommes totalisant 705 jours d’arrêt. Concernant la répartition par département, 5,1 % des accidents concernent des agents de la Marne (qui représentent 43,7 % des effectifs de l’académie), 32,9 % les agents de l’Aube (20,8% des effectifs), 46,3 % les agents des Ardennes (21,7 % des effectifs) et 15,7 % les agents de la Haute-Marne (13,9 % des effectifs).